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Marques déposées par la société étrangère DANA INNOVATIONS
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SONANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SONANCE
DANA INNOVATIONS, société de droit américain

Numéro de dépôt :
1569593
Date de dépôt :
08/01/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/01/2020

Présentation de la marque SONANCE

Déposée le 8 janvier 1990 par la société étrangère DANA INNOVATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SONANCE »

Le déposant est la société étrangère DANA INNOVATIONS domicilié(e) 212, Avenida Fabricante - SAN CLEMENTE, CA 92672-7531 - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT & ASSOCIES domicilié(e) 14, bld Alfred Wallach B.P. 1445 - 68071 - MULHOUSE Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SONANCE est expirée depuis le 8 janvier 2020.


DANA INNOVATIONS, société de droit américain - 212, Avenida Fabricante - SAN CLEMENTE, CA 92672-7531 - États-Unis


CABINET NITHARDT & ASSOCIES - 14, bld Alfred Wallach B.P. 1445 - 68071 - MULHOUSE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 23 décembre 1999 n°2160516 - Publication au BOPI 1999-12-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Inscription le 9 décembre 1999 - Rectification d'erreur matérielle; Changement d'adresse n°292772 - Publication au BOPI 1999-12-09

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2010 n°2426816 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-05

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