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Marques déposées par la société DANA CORPORATION
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DOCTOR OF MOTORS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOCTOR OF MOTORS
DANA CORPORATION, Société américaine régie selon les lois de l'Etat de Virgine

Numéro de dépôt :
1330734
Date de dépôt :
13/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2025
DOCTOR OF MOTORS de DANA CORPORATION

Présentation de la marque DOCTOR OF MOTORS

Déposée le 13 novembre 1985 par la société DANA CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOCTOR OF MOTORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DANA CORPORATION domicilié(e) 4500 Dorr Street, 43615 TOLEDO, OHIO - États-Unis et immatriculée sous le numéro RCS 383 960 135 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme BOIS STÉPHANIE domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque DOCTOR OF MOTORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOCTOR OF MOTORS arrivera à expiration en date du 13 novembre 2025.

DANA CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : MODULYNX , ROTO CAM , CON VEL , VICTOPAC , VICTOPRENE , CORBESTOS , PC , VICTOR , REMOTECTOR , PERFECT CIRCLE


DANA CORPORATION, Société américaine régie selon les lois de l'Etat de Virgine - 4500 Dorr Street, 43615 TOLEDO, OHIO - États-Unis - SIREN 383960135


CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme BOIS STÉPHANIE - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2005 n°2300703 - Publication au BOPI 2005-11-10

Renouvellement sans limitation n°2057661 - Publication au BOPI 1995-50

Renouvellement avec limitation le 30 mai 2016 n°2619487 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-05-30

Errata sur les renouvellements - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Machines et machines outils ; moteurs (excepté pour véhicules terrestres) ; grands instruments pour l'agriculture ; couveuses. ; Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.