Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DANA CORPORATION
/
DISC O TORQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISC O TORQUE
DANA CORPORATION

Numéro de dépôt :
1106566
Date de dépôt :
12/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DISC O TORQUE

Déposée le 12 septembre 1979 par DANA CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DISC O TORQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DANA CORPORATION domicilié(e) (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat de Virginie) 4500 Dorr Street TOLEDO, Etat de l'Ohio Etats Unis d'Amérique. - États-Unis.

La marque DISC O TORQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DISC O TORQUE est expirée depuis le 12 septembre 1989.

DANA CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : MODULYNX , ROTO CAM , CON VEL , VICTOPAC , VICTOPRENE , CORBESTOS , PC , VICTOR , REMOTECTOR , PERFECT CIRCLE


DANA CORPORATION - (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat de Virginie) 4500 Dorr Street TOLEDO, Etat de l'Ohio Etats Unis d'Amérique. - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-013

Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et embrayages, courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture, couveuses.