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Marques déposées par DANA CORPORATION
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DISC O TORQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISC O TORQUE
Société dite: DANA CORPORATION

Numéro de dépôt :
1104930
Date de dépôt :
21/08/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DISC O TORQUE

Déposée le 21 août 1979 par DANA CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DISC O TORQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: DANA CORPORATION, domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat de Virginie (E.U.A.), ayant son siège social: 4500 Dorr Street, TOLEDO, Etat d'Ohio, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque DISC O TORQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1104930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DISC O TORQUE est expirée depuis le 21 août 1989.

DANA CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : MODULYNX , ROTO CAM , CON VEL , VICTOPAC , VICTOPRENE , CORBESTOS , PC , VICTOR , REMOTECTOR , PERFECT CIRCLE


Société dite: DANA CORPORATION - Société organisée selon les lois de l'Etat de Virginie (E.U.A.), ayant son siège social: 4500 Dorr Street, TOLEDO, Etat d'Ohio, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis


le Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-011

Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et embrayages, courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture, couveuses.