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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Dammann Frères
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TISANE DES 40 SOUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TISANE DES 40 SOUS
Dammann Frères, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3371443
Date de dépôt :
21/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2025
TISANE DES 40 SOUS de Dammann Frères

Présentation de la marque TISANE DES 40 SOUS

Déposée le 21 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Dammann Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TISANE DES 40 SOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-34 du 26 août 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Dammann Frères domicilié(e) 1 Rue de Reveillon - 28100 - DREUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARRUT Avocats, M. REYNAUD Henri Michel domicilié(e) 20 Avenue Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS - France.

La marque TISANE DES 40 SOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TISANE DES 40 SOUS arrivera à expiration en date du 21 juillet 2025.

Dammann Frères a également déposé les autres marques suivantes : L' HERBORISTERIE , CRISTAL DE DAMMANN , PAUL & VIRGINIE , IMPERIAL OR , DIVINE ROSE , MELANGE DES CHERUBINS , NOEL A PRAGUE , NOEL A VENISE , JARDIN VERT , JARDIN DU PALAIS ROYAL


Dammann Frères, Société par actions simplifiée - 1 Rue de Reveillon - 28100 - DREUX - France


SARRUT Avocats, M. REYNAUD Henri Michel - 20 Avenue Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-51

Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34

Inscription le 28 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507051 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2015 n°2593769 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-07-24

Tisanes ; infusions médicinales. Infusions non médicinales.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.