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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMMANN FRERES
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THE DES MILLE COLLINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE DES MILLE COLLINES
DAMMANN FRERES, SAS

Numéro de dépôt :
3838094
Date de dépôt :
09/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2021
THE DES MILLE COLLINES de DAMMANN FRERES

Présentation de la marque THE DES MILLE COLLINES

Déposée le 9 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMMANN FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE DES MILLE COLLINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMMANN FRERES domicilié(e) 1761 Route de Quarante Sous ZI Les Maisons Blanches - 78630 - ORGEVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Catherine VESSELOVSKY, Avocat domicilié(e) 12 Place Dauphine - 75001 - PARIS - France.

La marque THE DES MILLE COLLINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE DES MILLE COLLINES est expirée depuis le 9 juin 2021.

DAMMANN FRERES a également déposé les autres marques suivantes : L' HERBORISTERIE , CRISTAL DE DAMMANN , PAUL & VIRGINIE , IMPERIAL OR , DIVINE ROSE , MELANGE DES CHERUBINS , NOEL A PRAGUE , NOEL A VENISE , JARDIN VERT , JARDIN DU PALAIS ROYAL


DAMMANN FRERES, SAS - 1761 Route de Quarante Sous ZI Les Maisons Blanches - 78630 - ORGEVAL - France


Maître Catherine VESSELOVSKY, Avocat - 12 Place Dauphine - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Tisanes ;

Infusions non médicinales ; thé en vrac ; thé en sachets, en boite ou en capsules ; préparation à base de thé ou de plantes à usage non médicinal.