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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DAMMANN FRERES
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SACHETS CRISTAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SACHETS CRISTAL
DAMMANN FRERES, SA

Numéro de dépôt :
3295691
Date de dépôt :
04/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2024
SACHETS CRISTAL de DAMMANN FRERES

Présentation de la marque SACHETS CRISTAL

Déposée le 4 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) DAMMANN FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SACHETS CRISTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAMMANN FRERES domicilié(e) 1, rue de Réveillon - 28100 - DREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 570 519 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARRUT Avocats, M. REYNAUD Henri Michel domicilié(e) 47 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque SACHETS CRISTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SACHETS CRISTAL est expirée depuis le 4 juin 2024.

DAMMANN FRERES a également déposé les autres marques suivantes : L' HERBORISTERIE , CRISTAL DE DAMMANN , PAUL & VIRGINIE , IMPERIAL OR , DIVINE ROSE , MELANGE DES CHERUBINS , NOEL A PRAGUE , NOEL A VENISE , JARDIN VERT , JARDIN DU PALAIS ROYAL


DAMMANN FRERES, SA - 1, rue de Réveillon - 28100 - DREUX - France - SIREN 451570519


SARRUT Avocats, M. REYNAUD Henri Michel - 47 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Inscription le 28 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507051 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2014 n°2560244 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-18

Tisanes non médicinales. Thé, boissons à base de thé, infusions non médicinales.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.