POMME D'AMOUR
Présentation de la marque POMME D'AMOUR
Déposée le 23 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMMANN FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POMME D'AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-09 du 3 mars 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque POMME D'AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3405154.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POMME D'AMOUR arrivera à expiration en date du 23 janvier 2026.
DAMMANN FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-26
Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09
Inscription le 28 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507051 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2015 n°2604013 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2015-12-08