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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMMANN Frères
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NOEL EN PROVENCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOEL EN PROVENCE
DAMMANN Frères, SAS

Numéro de dépôt :
3525306
Date de dépôt :
19/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2027
NOEL EN PROVENCE de DAMMANN Frères

Présentation de la marque NOEL EN PROVENCE

Déposée le 19 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMMANN Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOEL EN PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-43 du 26 octobre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMMANN Frères domicilié(e) 1 Rue de Réveillon - 28100 - DREUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. REYNAUD Henri Michel, SARRUT Avocats domicilié(e) 20 AVENUE Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque NOEL EN PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3525306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOEL EN PROVENCE arrivera à expiration en date du 19 septembre 2027.

DAMMANN Frères a également déposé les autres marques suivantes : L' HERBORISTERIE , CRISTAL DE DAMMANN , PAUL & VIRGINIE , IMPERIAL OR , DIVINE ROSE , MELANGE DES CHERUBINS , NOEL A PRAGUE , NOEL A VENISE , JARDIN VERT , JARDIN DU PALAIS ROYAL


DAMMANN Frères, SAS - 1 Rue de Réveillon - 28100 - DREUX - France


M. REYNAUD Henri Michel, SARRUT Avocats - 20 AVENUE Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Inscription le 28 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507051 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2017 n°2659977 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-25

Thés en vrac, en sachets, en boîte ou en capsules ; préparations à base de thé.