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Marques déposées par DAMMANN Frères
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MON PETIT CHOCOLAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MON PETIT CHOCOLAT
DAMMANN Frères

Numéro de dépôt :
4495365
Date de dépôt :
29/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2028
MON PETIT CHOCOLAT de DAMMANN Frères

Présentation de la marque MON PETIT CHOCOLAT

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2018 par DAMMANN Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MON PETIT CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est DAMMANN Frères domicilié(e) 1 Rue de Réveillon - 28100 - DREUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARRUT Avocats, Monsieur Henri Michel REYNAUD domicilié(e) 20 Avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France.

La marque MON PETIT CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4495365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON PETIT CHOCOLAT arrivera à expiration en date du 29 octobre 2028.

DAMMANN Frères a également déposé les autres marques suivantes : CRISTAL DE DAMMANN , PAUL & VIRGINIE , IMPERIAL OR , MELANGE DES CHERUBINS , NOEL A PRAGUE , NOEL A VENISE , JARDIN VERT , JARDIN DU PALAIS ROYAL , NOEL A VIENNE , Tisane du Berger


DAMMANN Frères - 1 Rue de Réveillon - 28100 - DREUX - France


SARRUT Avocats, Monsieur Henri Michel REYNAUD - 20 Avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Tisanes et infusions médicinales vendues en vrac, en sachets, en boîtes ou en capsules ;

Thés, infusions et tisanes non médicinales vendus en vrac, en boîtes, en sachets ou en capsules ; boissons à base de thé ;

Bars ; salons de thé.