Marque renouvelée - Marque en non vigueur

La MANUFACTURE de Thé
DAMMANN FRERES, SAS

Numéro de dépôt :
3176750
Date de dépôt :
26/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2022
La MANUFACTURE de Thé de DAMMANN FRERES

Présentation de la marque La MANUFACTURE de Thé

Déposée le 26 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMMANN FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « La MANUFACTURE de Thé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMMANN FRERES domicilié(e) 1 rue du Reveillon - 28100 - DREUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARRUT AVOCATS domicilié(e) 47 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque La MANUFACTURE de Thé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La MANUFACTURE de Thé est expirée depuis le 26 juillet 2022.

DAMMANN FRERES a également déposé les autres marques suivantes : L' HERBORISTERIE , CRISTAL DE DAMMANN , PAUL & VIRGINIE , IMPERIAL OR , DIVINE ROSE , MELANGE DES CHERUBINS , NOEL A PRAGUE , NOEL A VENISE , JARDIN VERT , JARDIN DU PALAIS ROYAL


DAMMANN FRERES, SAS - 1 rue du Reveillon - 28100 - DREUX - France


SARRUT AVOCATS - 47 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Inscription le 28 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507051 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2012 n°2504961 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-17

Thé.