Jardin des Tuileries
Présentation de la marque Jardin des Tuileries
Déposée le 26 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMMANN Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jardin des Tuileries » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-35 du 31 août 2007.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Jardin des Tuileries a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3516230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Jardin des Tuileries arrivera à expiration en date du 26 juillet 2027.
DAMMANN Frères a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-52
Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35
Inscription le 28 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507051 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2017 n°2655772 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-07-26