Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMMANN FRERES
/
IMPRESSIONS D'AUTOMNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPRESSIONS D'AUTOMNE
DAMMANN FRERES, SAS, Au capital de 506 818 Euros – RCS Versailles no 451 570 509

Numéro de dépôt :
3758343
Date de dépôt :
03/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2020
IMPRESSIONS D\'AUTOMNE de DAMMANN FRERES

Présentation de la marque IMPRESSIONS D'AUTOMNE

Déposée le 3 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMMANN FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMPRESSIONS D'AUTOMNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMMANN FRERES domicilié(e) Dont le siège social est 1761 Route de Quarantes-Sous ZI Les Maisons Blanches - 78630 - ORGEVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Catherine VESSELOVSKY, Avocat à la Cour domicilié(e) 12 Place Dauphine - 75001 - PARIS - France.

La marque IMPRESSIONS D'AUTOMNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPRESSIONS D'AUTOMNE est expirée depuis le 3 août 2020.

DAMMANN FRERES a également déposé les autres marques suivantes : L' HERBORISTERIE , CRISTAL DE DAMMANN , PAUL & VIRGINIE , IMPERIAL OR , DIVINE ROSE , MELANGE DES CHERUBINS , NOEL A PRAGUE , NOEL A VENISE , JARDIN VERT , JARDIN DU PALAIS ROYAL


DAMMANN FRERES, SAS, Au capital de 506 818 Euros – RCS Versailles no 451 570 509 - Dont le siège social est 1761 Route de Quarantes-Sous ZI Les Maisons Blanches - 78630 - ORGEVAL - France


Maître Catherine VESSELOVSKY, Avocat à la Cour - 12 Place Dauphine - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Tisanes.

Infusions non médicinales ; thé en vrac, en sachets, en boite ou en capsules. Préparation à base de thé ou de plantes à usage non médical.