Marque renouvelée - Marque en vigueur

GOUT RUSSE
DAMMANN Frères, SAS

Numéro de dépôt :
96643062
Date de dépôt :
25/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2026

Présentation de la marque GOUT RUSSE

Déposée le 25 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMMANN Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GOUT RUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMMANN Frères domicilié(e) 1 Rue de Réveillon - 28100 - DREUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARRUT Avocats, M. REYNAUD Henri Michel domicilié(e) 20 AVENUE Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque GOUT RUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GOUT RUSSE arrivera à expiration en date du 25 septembre 2026.

DAMMANN Frères a également déposé les autres marques suivantes : L' HERBORISTERIE , CRISTAL DE DAMMANN , PAUL & VIRGINIE , IMPERIAL OR , DIVINE ROSE , MELANGE DES CHERUBINS , NOEL A PRAGUE , NOEL A VENISE , JARDIN VERT , JARDIN DU PALAIS ROYAL


DAMMANN Frères, SAS - 1 Rue de Réveillon - 28100 - DREUX - France


SARRUT Avocats, M. REYNAUD Henri Michel - 20 AVENUE Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2006 n°2319810 - Publication au BOPI 2006-07-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Inscription le 28 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507051 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2016 n°2627619 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2016-09-12

Tisanes et infusions (non à usage médical), glaces alimentaires, biscuits, gâteaux, confiserie.