Déposée par voie électronique le 11 août 2017 par monsieur Damien LEVEILLE-NIZEROLLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « JETKART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-35 du 1 septembre 2017.
Le déposant est monsieur Damien LEVEILLE-NIZEROLLE domicilié(e) 21 rue Vauthier - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme. Julie HALLER domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.
La marque JETKART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4382542.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JETKART arrivera à expiration en date du 11 août 2027.
Damien LEVEILLE-NIZEROLLE a également déposé les autres marques suivantes : HYDROKART
M. Damien LEVEILLE-NIZEROLLE - 21 rue Vauthier - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme. Julie HALLER - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35
Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48
Vêtements, gants, bottes et chaussures de protection contre les accidents ; casques, masques et lunettes de protection pour le sport ; lunettes de sport ; lunettes de soleil ; étuis à lunettes ; casques de protection pour la pratique de l'automobile, du karting, de la moto, du moto-cross, du cyclisme, du vélo tout terrain, du patin à roulettes, de la planche à roulettes, du ski, du snowboard, du char à voile et du jet-ski ; parties constitutives de tels casques de protection, à savoir jugulaires de casques et visières de casques ;
Appareils de locomotion par eau ; véhicules nautiques ; embarcations ; véhicules maritime ; véhicules aéroglisseurs ; bateaux ; bateaux à moteur ; accessoires et parties constitutives de bateaux, à savoir propulseurs à hélices pour bateaux, défenses pour bateaux (pare-battage), hélices de bateaux, sièges de bateaux, réservoirs souples à carburants, moteurs pour véhicules maritimes et pour bateaux ;
Vêtements ; vêtements de sport ; combinaisons (vêtements) ; vêtements en cuir et en imitations du cuir ; habillement pour automobilistes, motocyclistes, cyclistes et skieurs ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; chaussures de sport, chaussures et bottes pour les sports aquatiques et chaussures de sécurité pour la pratique du sport ; combinaisons de bain, combinaisons utilisées pour la voile, la plongée et le ski nautique, ceintures et bretelles utilisées pour la voile et les sports nautiques ; articles de chapellerie ; visières (chapellerie).
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