Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Fleur't
M. Damien BERTRAND

Numéro de dépôt :
4038988
Date de dépôt :
10/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Fleur\'t de Damien BERTRAND

Présentation de la marque Fleur't

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2013 par monsieur Damien BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fleur't »

Le déposant est monsieur Damien BERTRAND domicilié(e) 14 Rue de Crouin - 16100 - Cognac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Damien BERTRAND domicilié(e) 14 Rue de Crouin - 16100 - Cognac - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Damien BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : LA ROYANNAISE , Ô de Cognac , Côtes de Beauté , Abbaye de Saint-Cybard , Destination Business , M.I.C. Made In Charentes , L'AMBASSADE DU COGNAC , EAU DE COGNAC , C7 , Virgin Apéro


M. Damien BERTRAND - 14 Rue de Crouin - 16100 - Cognac - France


M. Damien BERTRAND - 14 Rue de Crouin - 16100 - Cognac - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Inscription le 30 juin 2014 - Rejet total n°626330 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.