Marque renouvelée - Marque en vigueur

Damart la fibre du bien-être
DAMART, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3691254
Date de dépôt :
16/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
16/11/2029
Damart la fibre du bien-être de DAMART

Présentation de la marque Damart la fibre du bien-être

Déposée le 16 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) DAMART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Damart la fibre du bien-être » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-52 du 24 décembre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAMART domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse aux Chênes - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 083 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Damart la fibre du bien-être a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3691254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Damart la fibre du bien-être arrivera à expiration en date du 16 novembre 2029.

DAMART a également déposé les autres marques suivantes : CAPTUR CONTROL , EQUINOXE , DAMART , Damart, Moquez-vous de l'hiver , Warm Soft By DAMART , GARANTIE SATISFACTION A VIE DAMART , AMORTYL , CLARSEN , DAMART , feel FRESH by DAMART


DAMART, Société anonyme - 25 Avenue de la Fosse aux Chênes - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 333202083


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Inscription le 29 mai 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°724692 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-29

Renouvellement sans limitation le 13 août 2019 n°2723253 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-08-13

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; vente au détail en magasin des produits précités ; services de vente par correspondance sur catalogue, par téléphone, et en ligne des produits pré-cités.