Marque enregistrée - Marque en vigueur

Danoeli
Madame Daly Noel
Monsieur Wilson Noel

Numéro de dépôt :
4430490
Date de dépôt :
20/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2028
Danoeli de Daly Noel

Présentation de la marque Danoeli

Déposée par voie électronique le 20 février 2018 par madame Daly Noel et monsieur Wilson Noel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Danoeli » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Les déposants sont madame Daly Noel domicilié(e) 31 rue Jean Bouin - 92320 - Chatillon - France et monsieur Wilson Noel domicilié(e) 31 rue Jean Bouin - 92320 - Chatillon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Daly Noel domicilié(e) 31 rue Jean Bouin - 92320 - Chatillon - France.

La marque Danoeli a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Danoeli arrivera à expiration en date du 20 février 2028.

Daly Noel a également déposé les autres marques suivantes : DANOELI DN


Madame Daly Noel - 31 rue Jean Bouin - 92320 - Chatillon - France

Monsieur Wilson Noel - 31 rue Jean Bouin - 92320 - Chatillon - France


Madame Daly Noel - 31 rue Jean Bouin - 92320 - Chatillon - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; sous-vêtements ; Robes de mariées, vetements de soirées et coktail sur mesure, Vetement pour enfant et pour Homme ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; épingles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Couture ; services de broderie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; sérigraphie ;

Stylisme (esthétique industrielle).