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Marques déposées par DALMAS de POLIGNAC Louis
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PETANQUE ET JEU PROVENCAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETANQUE ET JEU PROVENCAL
DALMAS de POLIGNAC Louis

Numéro de dépôt :
1175234
Date de dépôt :
17/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
PETANQUE ET JEU PROVENCAL de DALMAS de POLIGNAC Louis

Présentation de la marque PETANQUE ET JEU PROVENCAL

Déposée le 17 juillet 1981 par DALMAS de POLIGNAC Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETANQUE ET JEU PROVENCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DALMAS de POLIGNAC Louis domicilié(e) 53 Boulevard de Sébastopol, 75001 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Gérard de BEAUREPAIRE. - France.

La marque PETANQUE ET JEU PROVENCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PETANQUE ET JEU PROVENCAL est expirée depuis le 17 juillet 1991.

DALMAS de POLIGNAC Louis a également déposé les autres marques suivantes : LA PLANETE ROSE , VIFRANCE


DALMAS de POLIGNAC Louis - 53 Boulevard de Sébastopol, 75001 PARIS. - France


Me Gérard de BEAUREPAIRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-49

Journaux et périodiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.