Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUNTIME
DAILYCER, société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
92447589
Date de dépôt :
24/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2012

Présentation de la marque SUNTIME

Déposée le 24 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) DAILYCER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNTIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAILYCER domicilié(e) Z.I. de la Roseraie,80500 MONTDIDIER (dossier no 2223776) - 80500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 389 300 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152 avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2223776) - 75008 - France.

La marque SUNTIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUNTIME est expirée depuis le 24 décembre 2012.

DAILYCER a également déposé les autres marques suivantes : BIFIDO+ , FIBRES SOLUBLES BIFIDO + , CROSFIELD , PICKY CAO , (Marque figurative) , CROUSTY TOAST , Minibisc , CEREALBISC , MIELOS , (Marque figurative)


DAILYCER, société anonyme à conseil d'administration - Z.I. de la Roseraie,80500 MONTDIDIER (dossier no 2223776) - 80500 - France - SIREN 327389300


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152 avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2223776) - 75008 - France


Inscription le 14 mai 1996 - Changement de dénomination n°201060 - Publication au BOPI 1996-05-14

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2002 n°2223776 - Publication au BOPI 2002-07-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Inscription le 18 juin 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°577884 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

Céréales préparées pour la consommation humaine