(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 6 avril 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAILYCER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514248.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 6 avril 2014.
DAILYCER a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°392756 - Publication au BOPI 2004-05-18
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2004 n°2257723 - Publication au BOPI 2004-01-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37
Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20
Inscription le 9 mai 2012 - Changement de dénomination n°575120 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-09