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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAILYCER
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LITTLE PACK
Marque expirée - Marque en non vigueur

LITTLE PACK
DAILYCER Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95598204
Date de dépôt :
20/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2015

Présentation de la marque LITTLE PACK

Déposée le 20 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAILYCER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LITTLE PACK »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAILYCER domicilié(e) Zone Industrielle de la Roseraie,80500 MONTDIDIER (dossier no 2289865) - 80500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 389 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2289865) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LITTLE PACK est expirée depuis le 20 novembre 2015.

DAILYCER a également déposé les autres marques suivantes : BIFIDO+ , FIBRES SOLUBLES BIFIDO + , CROSFIELD , PICKY CAO , (Marque figurative) , CROUSTY TOAST , MIELOS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SWEET CRISP


DAILYCER Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de la Roseraie,80500 MONTDIDIER (dossier no 2289865) - 80500 - France - SIREN 327389300


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2289865) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 3 juin 2005 n°2289865 - Publication au BOPI 2005-06-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Inscription le 9 mai 2012 - Changement de dénomination n°575120 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-09

Céréales préparées pour la consommation humaine