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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAILYCER FRANCE
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BRANPLUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRANPLUS
DAILYCER FRANCE, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
92419252
Date de dépôt :
18/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2022

Présentation de la marque BRANPLUS

Déposée le 18 mai 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAILYCER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRANPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAILYCER FRANCE domicilié(e) ZI de la Roseraie - 80500 - MONTDIDIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 389 300 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK, Avocats à la Cour domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque BRANPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRANPLUS est expirée depuis le 18 mai 2022.

DAILYCER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BRANSTICKS , TOP CRISP , MORNING SNACKS , LEADER PACK , MAGIC SQUARE , DAILYCER , BOOLICAO , CROUSTY FLAKES , HONEY CURLS , DAILYCER


DAILYCER FRANCE, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - ZI de la Roseraie - 80500 - MONTDIDIER - France - SIREN 327389300


PRO.MARK, Avocats à la Cour - 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Inscription le 16 avril 2002 - Changement de dénomination n°344622 - Publication au BOPI 2002-04-16

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2002 n°2219718 - Publication au BOPI 2002-04-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2012 n°2496540 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-10

Inscription le 9 mai 2012 - Changement de dénomination n°575120 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-09

Céréales préparées pour la consommation humaine