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Marques déposées par DAIGNAS Michel
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LE MOUSTIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE MOUSTIC
DAIGNAS Michel

Numéro de dépôt :
1006228
Date de dépôt :
26/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE MOUSTIC

Déposée le 26 novembre 1976 par DAIGNAS Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE MOUSTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAIGNAS Michel domicilié(e) 10 rue Boissy d'Anglas NICE (Alpes Maritimes). - France.

La marque LE MOUSTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE MOUSTIC est expirée depuis le 26 novembre 1986.

DAIGNAS Michel a également déposé les autres marques suivantes : LA MOUSTIQUETTE , STUCCO JET , LA TYROLIENNE , LA BLINDEUSE


DAIGNAS Michel - 10 rue Boissy d'Anglas NICE (Alpes Maritimes). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-010

Inscription le 17 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242918 - Publication au BOPI 1997-09-17

Inscription le 27 août 1996 - Transmission totale de propriété n°205312 - Publication au BOPI 1996-08-27

Inscription - Transmission de propriété n°112000 - Publication au BOPI

Machines et machines-outils et notamment des machines à crépir, leurs pièces détachées pièces de rechange et accessoires;moteurs (excepté pour véhicules terrestres accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres grands instruments pour l'agriculture;couveuses.