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Marques déposées par monsieur Daignas (Michel
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LA MOUSTIQUETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MOUSTIQUETTE
M. Daignas (Michel)

Numéro de dépôt :
965048
Date de dépôt :
24/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA MOUSTIQUETTE

Déposée le 24 août 1976 par monsieur Daignas (Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA MOUSTIQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Daignas (Michel domicilié(e) 10, rue Boissy-d'Anglas, Nice. - France.

La marque LA MOUSTIQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Daignas (Michel a également déposé les autres marques suivantes : STUCCO JET , LA TYROLIENNE , LA BLINDEUSE , LE MOUSTIC


M. Daignas (Michel) - 10, rue Boissy-d'Anglas, Nice. - France


Inscription - Transmission de propriété n°112000 - Publication au BOPI 1977-530

Machines et machines-outils et notamment toutes machines à crépir;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;pièces détachées.