Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HOME SOLD
Numéro de dépôt :
955557
Date de dépôt :
13/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque HOME SOLD
Déposée le 13 mai 1976 par monsieur Dahan (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HOME SOLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HOME SOLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 955557.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque HOME SOLD est expirée depuis le 13 mai 1986.
Dahan (Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-514