Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSI
Monsieur DAHAN Charles

Numéro de dépôt :
96632149
Date de dépôt :
25/06/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/06/2006

Présentation de la marque COSI

Déposée le 25 juin 1996 par monsieur DAHAN Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COSI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est monsieur DAHAN Charles domicilié(e) 20 rue Thiers, 38000 GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque COSI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632149.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSI est expirée depuis le 25 juin 2006.

DAHAN Charles a également déposé les autres marques suivantes : KORLINE


Monsieur DAHAN Charles - 20 rue Thiers, 38000 GRENOBLE - France


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Inscription le 22 septembre 1997 - Rejet partiel n°243127 - Publication au BOPI 1997-09-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Luminaires. Equipements de la maison : Objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de ces matières ou matière plastique. Linge de lit, linge de table, linge de maison (à l'exception du linge en papier).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).