Marque enregistrée - Marque en vigueur

VEAU CHOYÉ TANT QU'IL Y AURA DE VRAIS ÉLEVEURS
DABADIE Claude
LARRIBAT Gilbert
POUBLAN Henri
SENAC Françis

Numéro de dépôt :
4347411
Date de dépôt :
20/03/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/03/2027
VEAU CHOYÉ TANT QU\'IL Y AURA DE VRAIS ÉLEVEURS de DABADIE Claude

Présentation de la marque VEAU CHOYÉ TANT QU'IL Y AURA DE VRAIS ÉLEVEURS

Déposée le 20 mars 2017 par DABADIE Claude, LARRIBAT Gilbert, POUBLAN Henri, SENAC Françis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VEAU CHOYÉ TANT QU'IL Y AURA DE VRAIS ÉLEVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Les déposants sont DABADIE Claude domicilié(e) 22 cami DOU CLARET - 65320 - LUQUET - France, LARRIBAT Gilbert domicilié(e) 2 chemin du LAMIA - 64350 - LUCARRE - France, POUBLAN Henri domicilié(e) 8 rue des Prés - 64420 - LIMENDOUS - France, SENAC Françis domicilié(e) Agragnon - 32730 - MONTEGUT ARROS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POUBLAN HENRI domicilié(e) 8 rue des Prés - 64420 - LIMENDOUS - France.

La marque VEAU CHOYÉ TANT QU'IL Y AURA DE VRAIS ÉLEVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347411.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEAU CHOYÉ TANT QU'IL Y AURA DE VRAIS ÉLEVEURS arrivera à expiration en date du 20 mars 2027.


DABADIE Claude - 22 cami DOU CLARET - 65320 - LUQUET - France

LARRIBAT Gilbert - 2 chemin du LAMIA - 64350 - LUCARRE - France

POUBLAN Henri - 8 rue des Prés - 64420 - LIMENDOUS - France

SENAC Françis - Agragnon - 32730 - MONTEGUT ARROS - France


POUBLAN HENRI - 8 rue des Prés - 64420 - LIMENDOUS - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Viande et conserves de viande.

Produit de l'agriculture animaux vivants.

Services de restauration, services traiteurs.