Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APARTHUNTER
M. DA SILVA Lionel

Numéro de dépôt :
3935859
Date de dépôt :
20/07/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
20/07/2022
APARTHUNTER de DA SILVA Lionel

Présentation de la marque APARTHUNTER

Déposée le 20 juillet 2012 par monsieur DA SILVA Lionel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « APARTHUNTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est monsieur DA SILVA Lionel domicilié(e) 1360 Promenande du Soleil, Victoria Beach - 06500 - MENTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DA SILVA Lionel domicilié(e) 1360 Promenade Du Soleil, Victoria Beach - 06500 - MENTON - France.

La marque APARTHUNTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APARTHUNTER est expirée depuis le 20 juillet 2022.


M. DA SILVA Lionel - 1360 Promenande du Soleil, Victoria Beach - 06500 - MENTON - France


M. DA SILVA Lionel - 1360 Promenade Du Soleil, Victoria Beach - 06500 - MENTON - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Inscription le 17 décembre 2014 - Rejet partiel n°638700 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-17

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