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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) D3EPACA
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ROB CSE RE-USE COMPONENTS TECHNOLOGY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROB CSE RE-USE COMPONENTS TECHNOLOGY
D3EPACA, SAS

Numéro de dépôt :
4181541
Date de dépôt :
19/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2025
ROB CSE RE-USE COMPONENTS TECHNOLOGY de D3EPACA

Présentation de la marque ROB CSE RE-USE COMPONENTS TECHNOLOGY

Déposée par voie électronique le 19 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D3EPACA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROB CSE RE-USE COMPONENTS TECHNOLOGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D3EPACA domicilié(e) ZAC des Chabauds Nord, 137 rue Louis Lépine - 13320 - BOUC BEL AIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 041 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D3EPACA, Mme. Laury MAZOYER domicilié(e) ZAC des Chabauds Nord, 137 rue Louis Lépine - 13320 - BOUC BEL AIR - France.

La marque ROB CSE RE-USE COMPONENTS TECHNOLOGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4181541.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROB CSE RE-USE COMPONENTS TECHNOLOGY arrivera à expiration en date du 19 mai 2025.

D3EPACA a également déposé les autres marques suivantes : DEEE D3EPACA GROUPE , RV2C Recyclage et Valorisation des Composites , ROBOCSE , DEEE D3EPACA VALORISATION NAUTIQUE , Casse bateau , DEEE D3EPACA CASSE BATEAU


D3EPACA, SAS - ZAC des Chabauds Nord, 137 rue Louis Lépine - 13320 - BOUC BEL AIR - France - SIREN 794041566


D3EPACA, Mme. Laury MAZOYER - ZAC des Chabauds Nord, 137 rue Louis Lépine - 13320 - BOUC BEL AIR - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Manipulateurs industriels ; Machines à trier pour l'industrie ; Robots (machine) ;

Appareils et instruments de contrôle ; Appareils et instruments pour la transformation : extraction des composants électroniques. Equipement de traitement de données, ordinateurs, tablettes électronique. Appareils pour le diagnostic, cartes à mémoire ou à micro-processeur ;

Information en matière de traitement de matériaux ; décontamination de matériaux dangereux ; Traitement de matériaux ; traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération ; recyclage de déchets.