DEEE D3EPACA VALORISATION NAUTIQUE
Présentation de la marque DEEE D3EPACA VALORISATION NAUTIQUE
Déposée par voie électronique le 14 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D3EPACA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEEE D3EPACA VALORISATION NAUTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DEEE D3EPACA VALORISATION NAUTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240468.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEEE D3EPACA VALORISATION NAUTIQUE arrivera à expiration en date du 14 janvier 2026.
D3EPACA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18