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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D PAUL MAS
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VIGNES SAINT PIERRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VIGNES SAINT PIERRE
D PAUL MAS, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
3572606
Date de dépôt :
24/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2028
VIGNES SAINT PIERRE de D PAUL MAS

Présentation de la marque VIGNES SAINT PIERRE

Déposée le 24 avril 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D PAUL MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGNES SAINT PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-23 du 6 juin 2008.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D PAUL MAS domicilié(e) 5 RUE GLEISIO SAINT-MARTI, CHÂTEAU DE CÔNAS - 34120 - PÉZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 965 160 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE Toulouse, Mme BENQUET SYLVETTE domicilié(e) BAT A – 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque VIGNES SAINT PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3572606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIGNES SAINT PIERRE arrivera à expiration en date du 24 avril 2028.

D PAUL MAS a également déposé les autres marques suivantes : VIGNES DE SAVIGNAC , 10 METS 10 VINS , MAS de MAS , PLACEBO , RIBET NOIR , ART VIVANT , ESPRIT MER , CROAK BARONNE , ELEGANT , ELEGANT FROG


D PAUL MAS, Société à responsabilité limitée à associé unique - 5 RUE GLEISIO SAINT-MARTI, CHÂTEAU DE CÔNAS - 34120 - PÉZENAS - France - SIREN 422965160


IPSIDE Toulouse, Mme BENQUET SYLVETTE - BAT A – 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Inscription le 19 février 2009 - Rejet partiel n°491284 - Publication au BOPI 2009-02-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2018 n°2675060 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-03-12

Extraits ou essences alcooliques.