Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUTOU IVRE
SARL D. PAUL MAS, SARL

Numéro de dépôt :
3751436
Date de dépôt :
05/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2020
TOUTOU IVRE de D. PAUL MAS

Présentation de la marque TOUTOU IVRE

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. PAUL MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOUTOU IVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. PAUL MAS domicilié(e) CHÂTEAU DE CONAS 5 RUE GLEISIO SAN MARTI 34120 PEZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 965 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL D. PAUL MAS domicilié(e) CHÂTEAU DE CONAS 5 RUE GLEISIO SAN MARTI 34120 PEZENAS - France.

La marque TOUTOU IVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTOU IVRE est expirée depuis le 5 juillet 2020.

D. PAUL MAS a également déposé les autres marques suivantes : VIGNES DE SAVIGNAC , 10 METS 10 VINS , MAS de MAS , PLACEBO , RIBET NOIR , ART VIVANT , ESPRIT MER , CROAK BARONNE , ELEGANT , ELEGANT FROG


SARL D. PAUL MAS, SARL - CHÂTEAU DE CONAS 5 RUE GLEISIO SAN MARTI 34120 PEZENAS - France - SIREN 422965160


SARL D. PAUL MAS - CHÂTEAU DE CONAS 5 RUE GLEISIO SAN MARTI 34120 PEZENAS - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Vins.