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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. PAUL MAS
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MON NOM EST MAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MON NOM EST MAS
SARL D. PAUL MAS, SARL

Numéro de dépôt :
3820213
Date de dépôt :
04/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2021
MON NOM EST MAS de D. PAUL MAS

Présentation de la marque MON NOM EST MAS

Déposée le 4 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. PAUL MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MON NOM EST MAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. PAUL MAS domicilié(e) CHÂTEAU DE CONAS 5 RUE GLEISIO SAN MARTI - 34120 - PEZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 965 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL D. PAUL MAS domicilié(e) CHÂTEAU DE CONAS 5 RUE GLEISIO SAN MARTI - 34120 - PEZENAS - France.

La marque MON NOM EST MAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON NOM EST MAS est expirée depuis le 4 avril 2021.

D. PAUL MAS a également déposé les autres marques suivantes : VIGNES DE SAVIGNAC , 10 METS 10 VINS , MAS de MAS , PLACEBO , RIBET NOIR , ART VIVANT , ESPRIT MER , CROAK BARONNE , ELEGANT , ELEGANT FROG


SARL D. PAUL MAS, SARL - CHÂTEAU DE CONAS 5 RUE GLEISIO SAN MARTI - 34120 - PEZENAS - France - SIREN 422965160


SARL D. PAUL MAS - CHÂTEAU DE CONAS 5 RUE GLEISIO SAN MARTI - 34120 - PEZENAS - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Inscription le 23 février 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°663208 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Vins d'A.O.C, vins de pays.