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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D PAUL MAS
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Les Tannes en Occitanie
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Les Tannes en Occitanie
D PAUL MAS, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
3771373
Date de dépôt :
04/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2030
Les Tannes en Occitanie de D PAUL MAS

Présentation de la marque Les Tannes en Occitanie

Déposée le 4 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D PAUL MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Tannes en Occitanie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D PAUL MAS domicilié(e) 5 RUE GLEISIO SAINT-MARTI, CHÂTEAU DE CÔNAS, 34120 PEZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 965 160 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, SAS, Mme BENQUET SYLVETTE domicilié(e) 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE, 31100 TOULOUSE - France.

La marque Les Tannes en Occitanie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Tannes en Occitanie arrivera à expiration en date du 4 octobre 2030.

D PAUL MAS a également déposé les autres marques suivantes : VIGNES DE SAVIGNAC , 10 METS 10 VINS , MAS de MAS , PLACEBO , RIBET NOIR , ART VIVANT , ESPRIT MER , CROAK BARONNE , ELEGANT , ELEGANT FROG


D PAUL MAS, Société à responsabilité limitée à associé unique - 5 RUE GLEISIO SAINT-MARTI, CHÂTEAU DE CÔNAS, 34120 PEZENAS - France - SIREN 422965160


IPSIDE, SAS, Mme BENQUET SYLVETTE - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE, 31100 TOULOUSE - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 23 février 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°663208 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2020 n°2755668 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-28

Vins de Pays d'Oc.