Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DOMAINES PAULMAS VIGNES DE NICOLE MMDT
D.PAUL MAS

Numéro de dépôt :
3239840
Date de dépôt :
25/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2013
LES DOMAINES PAULMAS VIGNES DE NICOLE MMDT de D.PAUL MAS

Présentation de la marque LES DOMAINES PAULMAS VIGNES DE NICOLE MMDT

Déposée le 25 juillet 2003 par la société D.PAUL MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DOMAINES PAULMAS VIGNES DE NICOLE MMDT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la société D.PAUL MAS domicilié(e) Château de CONAS, 5, Rue Gleisio St Marti,34120 PEZENAS - 34120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 965 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES domicilié(e) PIT de la POMPIGNANE, Rue de la Vieille poste,34055 MONTPELLIER Cedex - 34055 - France.

La marque LES DOMAINES PAULMAS VIGNES DE NICOLE MMDT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239840.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DOMAINES PAULMAS VIGNES DE NICOLE MMDT est expirée depuis le 25 juillet 2013.

D.PAUL MAS a également déposé les autres marques suivantes : VIGNES DE SAVIGNAC , 10 METS 10 VINS , MAS de MAS , PLACEBO , RIBET NOIR , ART VIVANT , ESPRIT MER , CROAK BARONNE , ELEGANT , ELEGANT FROG


D.PAUL MAS - Château de CONAS, 5, Rue Gleisio St Marti,34120 PEZENAS - 34120 - France - SIREN 422965160


CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES - PIT de la POMPIGNANE, Rue de la Vieille poste,34055 MONTPELLIER Cedex - 34055 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Vins de Pays d'Oc.