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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D PAUL MAS
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Les 5 VALLÉES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Les 5 VALLÉES
D PAUL MAS, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
3710858
Date de dépôt :
08/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2030
Les 5 VALLÉES de D PAUL MAS

Présentation de la marque Les 5 VALLÉES

Déposée le 8 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D PAUL MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les 5 VALLÉES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-11 du 19 mars 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D PAUL MAS domicilié(e) 5 RUE GLEISIO SAINT-MARTI, CHÂTEAU DE CÔNAS - 34120 - PEZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 965 160 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, SAS, Mme BENQUET SYLVETTE domicilié(e) 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque Les 5 VALLÉES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3710858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les 5 VALLÉES arrivera à expiration en date du 8 février 2030.

D PAUL MAS a également déposé les autres marques suivantes : VIGNES DE SAVIGNAC , 10 METS 10 VINS , MAS de MAS , PLACEBO , RIBET NOIR , ART VIVANT , ESPRIT MER , CROAK BARONNE , ELEGANT , ELEGANT FROG


D PAUL MAS, Société à responsabilité limitée à associé unique - 5 RUE GLEISIO SAINT-MARTI, CHÂTEAU DE CÔNAS - 34120 - PEZENAS - France - SIREN 422965160


IPSIDE, SAS, Mme BENQUET SYLVETTE - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Inscription le 23 février 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°663208 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2020 n°2736016 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-10

Vins à indication géographique protégée Vins de Pays de Méditerranée.