Marque enregistrée - Marque en vigueur

BULLES en VRAC
D. PAUL MAS, SARL

Numéro de dépôt :
4146212
Date de dépôt :
06/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/01/2025
BULLES en VRAC de D. PAUL MAS

Présentation de la marque BULLES en VRAC

Déposée le 6 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. PAUL MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BULLES en VRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. PAUL MAS domicilié(e) Château de Conas, 5 rue Gleisio San Marti - 34120 - PEZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 965 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D. PAUL MAS, M. MAS Jean-Claude domicilié(e) Château de Conas, 5 Rue Gleisio San Marti - 34120 - PEZENAS - France.

La marque BULLES en VRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4146212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BULLES en VRAC arrivera à expiration en date du 6 janvier 2025.

D. PAUL MAS a également déposé les autres marques suivantes : VIGNES DE SAVIGNAC , 10 METS 10 VINS , MAS de MAS , PLACEBO , RIBET NOIR , ART VIVANT , ESPRIT MER , CROAK BARONNE , ELEGANT , ELEGANT FROG


D. PAUL MAS, SARL - Château de Conas, 5 rue Gleisio San Marti - 34120 - PEZENAS - France - SIREN 422965160


D. PAUL MAS, M. MAS Jean-Claude - Château de Conas, 5 Rue Gleisio San Marti - 34120 - PEZENAS - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Inscription le 4 mai 2015 - Retrait partiel n°648192 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-04

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Vins à savoir : vins effervescents.