Déposée le 17 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D & P SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « D & PS SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-05 du 30 janvier 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D & P SYSTEMS domicilié(e) 60, ROUTE DE SARTROVILLE,78230 LE PECQ - 78230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 938 410 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR PIERRE DU BREUIL D & P SYSTEMS domicilié(e) 60, ROUTE DE SARTROUVILLE,78230 LE PECQ - 78230 - France.
La marque D & PS SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264623.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D & PS SYSTEMS est expirée depuis le 17 décembre 2013.
D & P SYSTEMS – SARL - 60, ROUTE DE SARTROVILLE,78230 LE PECQ - 78230 - France - SIREN 419938410
MONSIEUR PIERRE DU BREUIL D & P SYSTEMS - 60, ROUTE DE SARTROUVILLE,78230 LE PECQ - 78230 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22
Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, optiques, de mesurage – logiciels. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits. Etudes de projets techniques. Elaboration, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Systèmes de guidage pour machines de travaux publics.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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