Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBYNE
D.P.B.A.M., S.A.

Numéro de dépôt :
1132569
Date de dépôt :
25/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RUBYNE

Déposée le 25 avril 1980 par la Société Anonyme (SA) D.P.B.A.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RUBYNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.P.B.A.M domicilié(e) 22 rue Pasteur 22600 - LOUDEAC - France.

La marque RUBYNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1132569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque RUBYNE est expirée depuis le 25 avril 1990.

D.P.B.A.M a également déposé les autres marques suivantes : VEMEXANE , VAGIMIDE , ZOODYNOL , COLODERM , SEVRAPORMIX , VETHECO , VETACOCCI , NIPOLIXINE , HYDRATEX , SULFA 33


D.P.B.A.M., S.A. - 22 rue Pasteur 22600 - LOUDEAC - France


Inscription - Transmission de propriété n°42868 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-046

Inscription - Transmission de propriété n°42867 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°42866 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°42865 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°121586 - Publication au BOPI

Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, désinfectants.