RUBYNE
Présentation de la marque RUBYNE
Déposée le 25 avril 1980 par la Société Anonyme (SA) D.P.B.A.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RUBYNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque RUBYNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1132569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque RUBYNE est expirée depuis le 25 avril 1990.
D.P.B.A.M a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°42868 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-046
Inscription - Transmission de propriété n°42867 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°42866 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°42865 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°121586 - Publication au BOPI