Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTS ET ESSAY SUR LES TRACES DES ALENCON VALOIS..., ARS ARTIS PAYS DES DUCS D'ALENCON
d'HARCOURT Isabelle Anne Marie Josèphe, née JOUAN de KERVENDAËL

Numéro de dépôt :
3100583
Date de dépôt :
16/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2011
ARTS ET ESSAY SUR LES TRACES DES ALENCON VALOIS..., ARS ARTIS PAYS DES DUCS D\'ALENCON de d\'HARCOURT Isabelle Anne Marie Josèphe

Présentation de la marque ARTS ET ESSAY SUR LES TRACES DES ALENCON VALOIS..., ARS ARTIS PAYS DES DUCS D'ALENCON

Déposée le 16 mai 2001 par d'HARCOURT Isabelle Anne Marie Josèphe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTS ET ESSAY SUR LES TRACES DES ALENCON VALOIS..., ARS ARTIS PAYS DES DUCS D'ALENCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est d'HARCOURT Isabelle Anne Marie Josèphe, née JOUAN de KERVENDAËL, domicilié(e) 4, rue de Pomereu, 75116 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame d'HARCOURT Isabelle - France.

La marque ARTS ET ESSAY SUR LES TRACES DES ALENCON VALOIS..., ARS ARTIS PAYS DES DUCS D'ALENCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTS ET ESSAY SUR LES TRACES DES ALENCON VALOIS..., ARS ARTIS PAYS DES DUCS D'ALENCON est expirée depuis le 16 mai 2011.


d'HARCOURT Isabelle Anne Marie Josèphe, née JOUAN de KERVENDAËL - 4, rue de Pomereu, 75116 Paris - France


Madame d'HARCOURT Isabelle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Education ; formation ; divertissement, activités sportives et culturelles. Production de spectacles. Edition de livres, de revues. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement - organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Publicité - gestion des affaires commerciales. Distribution de prospectus, d'échantillons. Conseils, information ou renseignements d'affaires. Reproduction de documents. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Services de publicité et d'informations commerciales par réseaux internets. Télécommunications. - Agence de presse et d'informations - Communications par terminaux d'ordinateurs : transmission de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par réseaux Internets et par catalogues électroniques sur réseaux Internet.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.