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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) d'Exploitation du Domaine de Bellavista
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DOMAINE DE BELLAVISTA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BELLAVISTA
SARL d'Exploitation du Domaine de Bellavista, SARL

Numéro de dépôt :
3124383
Date de dépôt :
03/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2021
DOMAINE DE BELLAVISTA de d\'Exploitation du Domaine de Bellavista

Présentation de la marque DOMAINE DE BELLAVISTA

Déposée le 3 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) d'Exploitation du Domaine de Bellavista auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE BELLAVISTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) d'Exploitation du Domaine de Bellavista domicilié(e) Domaine Bellavista - 66300 - CAMELAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 800 849 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr Henri BERTRAND domicilié(e) Domaine de Bellavista - 66300 - CAMELAS - France.

La marque DOMAINE DE BELLAVISTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE BELLAVISTA est expirée depuis le 3 octobre 2021.

d'Exploitation du Domaine de Bellavista a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR DE ROUGE


SARL d'Exploitation du Domaine de Bellavista, SARL - Domaine Bellavista - 66300 - CAMELAS - France - SIREN 388800849


Mr Henri BERTRAND - Domaine de Bellavista - 66300 - CAMELAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2011 n°2485856 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-02

Vin d'appellation d'origine contrôlée vins de pays, vins doux naturels.