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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) D. DUNOYER
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MODULOFT
Marque expirée - Marque en non vigueur

MODULOFT
SAS D. DUNOYER, SAS

Numéro de dépôt :
3696193
Date de dépôt :
03/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2019
MODULOFT de D. DUNOYER

Présentation de la marque MODULOFT

Déposée le 3 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D. DUNOYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULOFT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D. DUNOYER domicilié(e) P.A.E. de la Caille - 74350 - ALLONZIER-LA-CAILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 596 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULOFT est expirée depuis le 3 décembre 2019.


SAS D. DUNOYER, SAS - P.A.E. de la Caille - 74350 - ALLONZIER-LA-CAILLE - France - SIREN 489596056


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 15 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662829 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-15

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; bois de construction.