Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D & C
D. CHARBONNEL, SARL

Numéro de dépôt :
3080620
Date de dépôt :
05/02/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/02/2021
D & C de D. CHARBONNEL

Présentation de la marque D & C

Déposée le 5 février 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. CHARBONNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D & C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. CHARBONNEL domicilié(e) 25 RUE SAINTE-LUCE - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 805 202 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, D. CHARBONNEL, SARL domicilié(e) 25, RUE SAINTE-LUCE - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque D & C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D & C est expirée depuis le 5 février 2021.


D. CHARBONNEL, SARL - 25 RUE SAINTE-LUCE - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 388805202


D. CHARBONNEL, SARL - 25, RUE SAINTE-LUCE - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2011 n°2458932 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-03

- Conceptions graphiques et cartonnages pour les vins et spiritueux - Dépliants publicitaires - Imprimerie - Etiquettes de vins et spiritueux et conserves alimentaires - Cartonnages pour vins spiritueux et conserves alimentaires.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.