Déposée par voie électronique le 10 juin 2013 par la société étrangère D.B.W
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SEVENTH SKY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-27 du 5 juillet 2013.
Le déposant est la société étrangère D.B.W domicilié(e) 43 Boulevard Grande Duchesse Charlotte - 1330 - LUXEMBOURG - Luxembourg.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric FAVRE domicilié(e) Zone Industrielle, La Terre Ronde - 69770 - VILLECHENEVE - France.
La marque SEVENTH SKY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011203.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
D.B.W., Société de droit luxembourgeois - 43 Boulevard Grande Duchesse Charlotte - 1330 - LUXEMBOURG - Luxembourg
M. Eric FAVRE - Zone Industrielle, La Terre Ronde - 69770 - VILLECHENEVE - France
Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, nettoyants du visage et du corps, crèmes, lotions, masques, sérums, huiles de massage, huiles de bain, lotions pour cheveux, produits de coloration pour cheveux, dentifrices, lingettes, lingettes autobronzantes. Produits dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; produits de rasage ;
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; fongicides. Bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; Compléments alimentaires et diététiques à usage cosmétique ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boisson et boissons diététiques non à usage médical à base de produits rentrant dans cette classe, à savoir bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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