Déposée le 28 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.A.C.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « VEGE INSECT »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.A.C.D domicilié(e) B.P. 9, Parc d'Activités Mathias,26320 SAINT MARCEL LES VALENCE - 26320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 880 024 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société D.A.C.D. domicilié(e) B.P. 9, Parc d'Activités Mathias,26320 SAINT MARCEL LES VALENCE - 26320 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :