Marque expirée - Marque en non vigueur

VEGE INSECT
D.A.C.D. S.A.S.

Numéro de dépôt :
3484850
Date de dépôt :
28/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
28/02/2017
VEGE INSECT de D.A.C.D

Présentation de la marque VEGE INSECT

Déposée le 28 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.A.C.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « VEGE INSECT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.A.C.D domicilié(e) B.P. 9, Parc d'Activités Mathias,26320 SAINT MARCEL LES VALENCE - 26320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 880 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société D.A.C.D. domicilié(e) B.P. 9, Parc d'Activités Mathias,26320 SAINT MARCEL LES VALENCE - 26320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGE INSECT est expirée depuis le 28 février 2017.

D.A.C.D a également déposé les autres marques suivantes : OPTYPLUS , Fioul ENERGIE plus , LUBRIFIANTS PROPRES PROFLON CLEAN LUBRICANTS , VEGEAUTOLAV , GNR EXTREM' , VEGE MULTINET , GNR NUMERO 1 , FIOUL SUPREME , TOP GNR , VEGELINGE


D.A.C.D. S.A.S. - B.P. 9, Parc d'Activités Mathias,26320 SAINT MARCEL LES VALENCE - 26320 - France - SIREN 353880024


Société D.A.C.D. - B.P. 9, Parc d'Activités Mathias,26320 SAINT MARCEL LES VALENCE - 26320 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Produit pour la destruction des animaux nuisibles, insecticide, insectifuge, produit antiparasitaire, notamment à base végétale.