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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.A.C.D
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TOP CAR 341 P
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOP CAR 341 P
D.A.C.D., S.A.S.

Numéro de dépôt :
3395235
Date de dépôt :
02/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
02/12/2025
TOP CAR 341 P de D.A.C.D

Présentation de la marque TOP CAR 341 P

Déposée le 2 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.A.C.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « TOP CAR 341 P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-01 du 6 janvier 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.A.C.D domicilié(e) 16 rue Pierre Mendès-France - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 231 565 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, D.A.C.D., M. de PANNEMACKER René domicilié(e) Zone d'Activités Mathias, 125 rue du Royans - 26320 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France.

La marque TOP CAR 341 P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3395235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOP CAR 341 P arrivera à expiration en date du 2 décembre 2025.

D.A.C.D a également déposé les autres marques suivantes : OPTYPLUS , Fioul ENERGIE plus , LUBRIFIANTS PROPRES PROFLON CLEAN LUBRICANTS , VEGEAUTOLAV , GNR EXTREM' , VEGE MULTINET , GNR NUMERO 1 , FIOUL SUPREME , TOP GNR , VEGELINGE


D.A.C.D., S.A.S. - 16 rue Pierre Mendès-France - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France - SIREN 453231565


D.A.C.D., M. de PANNEMACKER René - Zone d'Activités Mathias, 125 rue du Royans - 26320 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-18

Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01

Inscription le 28 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°604548 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-28

Inscription le 28 juin 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°604549 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-28

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2015 n°2598821 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-02

Inscription le 24 février 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°663360 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-24

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