Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fioul ENERGIE plus
D.A.C.D., S.A.S.

Numéro de dépôt :
3889553
Date de dépôt :
18/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
18/01/2022
Fioul ENERGIE plus de D.A.C.D

Présentation de la marque Fioul ENERGIE plus

Déposée le 18 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.A.C.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Fioul ENERGIE plus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.A.C.D domicilié(e) 16 rue Pierre Mendès-France - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 231 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société D.A.C.D. domicilié(e) B.P. 9, Parc d'Activités Mathias - 26320 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France.

La marque Fioul ENERGIE plus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889553.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fioul ENERGIE plus arrivera à expiration en date du 18 janvier 2022.

D.A.C.D a également déposé les autres marques suivantes : OPTYPLUS , LUBRIFIANTS PROPRES PROFLON CLEAN LUBRICANTS , VEGE POLYLAV , VEGEAUTOLAV , GNR EXTREM' , VEGE MULTINET , GNR NUMERO 1 , FIOUL SUPREME , TOP GNR , VEGELINGE


D.A.C.D., S.A.S. - 16 rue Pierre Mendès-France - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France - SIREN 453231565


Société D.A.C.D. - B.P. 9, Parc d'Activités Mathias - 26320 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Produit chimiques destiné à l'industrie, à l'agriculture, l'horticulture, sylviculture, notamment additif chimique multi-fonctionnel pour le fuel domestique.

Combustibles (y compris les essences pour moteurs), notamment additif chimique multifonctionnel améliorant les propriétés des combustibles.

Service de transport, stockage, distribution de combustibles et de dérivés du pétrole (y compris les essences pour moteurs), approvisionnements de tiers.