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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.A.C.D
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ECODECAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECODECAP
D.A.C.D. S.A.S.

Numéro de dépôt :
3343671
Date de dépôt :
28/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
28/02/2015
ECODECAP de D.A.C.D

Présentation de la marque ECODECAP

Déposée le 28 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.A.C.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « ECODECAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.A.C.D domicilié(e) B.P. 9, Parc d'Activités Mathias,26320 SAINT MARCEL LES VALENCE - 26320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 880 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société D.A.C.D. domicilié(e) B.P. 9, Parc d'Activités Mathias,26320 SAINT MARCEL LES VALENCE - 26320 - France.

La marque ECODECAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECODECAP est expirée depuis le 28 février 2015.

D.A.C.D a également déposé les autres marques suivantes : OPTYPLUS , Fioul ENERGIE plus , LUBRIFIANTS PROPRES PROFLON CLEAN LUBRICANTS , VEGEAUTOLAV , GNR EXTREM' , VEGE MULTINET , GNR NUMERO 1 , FIOUL SUPREME , TOP GNR , VEGELINGE


D.A.C.D. S.A.S. - B.P. 9, Parc d'Activités Mathias,26320 SAINT MARCEL LES VALENCE - 26320 - France - SIREN 353880024


Société D.A.C.D. - B.P. 9, Parc d'Activités Mathias,26320 SAINT MARCEL LES VALENCE - 26320 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Machines de décapage, notamment machine avec bac accouplée à un système de recyclage du décapant avec pompe et brosse pour le décapage et l'élimination de revêtements de surfaces.