Déposée le 11 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.A.C.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « CHLOROSOL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.A.C.D domicilié(e) B.P. 9, Parc d'Activités Mathias,26320 SAINT MARCEL LES VALENCE - 26320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 880 024 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société D.A.C.D. domicilié(e) B.P. 9, Parc d'Activités Mathias,26320 SAINT MARCEL LES VALENCE - 26320 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
D.A.C.D. S.A.S. - B.P. 9, Parc d'Activités Mathias,26320 SAINT MARCEL LES VALENCE - 26320 - France - SIREN 353880024
Société D.A.C.D. - B.P. 9, Parc d'Activités Mathias,26320 SAINT MARCEL LES VALENCE - 26320 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-24
Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07
Préparation pour nettoyer dans les secteurs du domaine alimentaire, en particulier les locaux de stockage, le matériel, les matériels de transport et de récolte. Désinfectant, en particulier des installations de l'agro-alimentaire et de l'environnement alimentaire.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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